Conseil communautaire le 08 juillet à 14h30

Conseil communautaire le 08 juillet à 14h30

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 8 juillet 2021 à 14h30 à la Communauté de communes.

Ordre du jour

  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 3 JUIN 2021
  2. RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS REALISES DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU BUREAU COMMUNAUTAIRE
  3. SIGNATURE DU CONTRAT DE RELANCE ET DE TRANSITION ECOLOGIQUE
  4. DESIGNATION DE DELEGUES COMMUNAUTAIRES DANS LES STRUCTURES EXTERNES
  5. COMPOSITION DES COMMISSIONS THEMATIQUES
  6. APPROBATION DES RAPPORTS ANNUELS DES DELEGATAIRES DE SERVICES PUBLICS –
  7. RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – ANNEE 2020
  8. OLERON 2035- FONDS DE CONCOURS INSTITUES PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES
  9. HABITAT – ACQUISITION D’UN BIEN PAR VOIE DE PREEMPTION – « LE CLOS SOURBIER »
  10. HABITAT – ACQUISITION D’UN BIEN AMIABLE
  11. GEMAPI – ADOPTION DE LA STRATEGIE LOCALE DE GESTION DE LA BANDE COTIERE DE L’ILE D’OLERON
  12. AGRICULTURE DURABLE – STRATEGIE D’ACTION FONCIERE SUR LES FRICHES AGRICOLES 2021-2025
  13. MSAP – SIGNATURE DES CONVENTIONS PARTENRAILES
  14. MSAP – ESPACE REGIONAL D’INFORMATION DE PROXIMITE (ERIP) MARENNES-OLERON : APPEL A PROJET REGIONAL ET CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE COBEMO
  15. MSAP – SOLLICITATION DU FONDS LEADER POUR DU MATERIEL
  16. DEPLACEMENTS – AMENAGEMENT DE PISTE CYCLABLE TRAVERSE DE DOLUS D’OLERON –
  17. PROJET DE GESTION TECHNIQUE CENTRALISÉE DU PATRIMOINE COMMUNAUTAIRE
  18. CENTRE AQUATIQUE ILEO – PROJET REHABILITATION
  19. OLERON 21- OQL – FICHE ACTION 2- ACTION 21-2-7-RENOVATION DU SITE DES HUTTES-SEULIERES ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  20. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 2- ACTION 21-2-2- RENOVATION DU SITE DE LA BOIRIE ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  21. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 2- ACTION 21-2-3-RENOVATION DU SITE DES BOULASSIERS-NORMANDS ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  22. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 4-ACTION 21-4-3- RENOVATION DU SITE DE LA GRANDE PLAGE DE DOMINO ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  23. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 2-ACTION 21-2-8- RENOVATION DU SITE DE PLAISANCE-FOULEROT ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  24. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 4-ACTION 21-4-7- RENOVATION DU SITE DE BOYARDVILLE ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  25. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 4-ACTION 21-4-2- RENOVATION DU SITE DE LA BIROIRE ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  26. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 4-ACTION 21-4-1- RENOVATION DU SITE DE LA PERROCHE ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  27. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 4-ACTION 21-4-5- RENOVATION DU SITE DU TREUIL ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  28. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 4-ACTION 21-4-4- RENOVATION DU SITE DE L‘ECUISSIERE ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  29. OLERON 21- OQL- FICHE ACTION 4-ACTION 21-4-6- RENOVATION DU SITE DE VERT BOIS ET PROGRAMME DE TRAVAUX
  30. RMPIO – OLERON 21- FICHE ACTION 2 – 20-2-2 REHABILITATION DE L’ACCUEIL ET DE LA COUR DE PORT DES SALINES
  31. RMPIO – OLERON 21- FICHE ACTION 2 – 20-2-2 REHABILITATION DE L’ACCUEIL ET DE LA COUR DE PORT DES SALINES
  32. AGRICULTURE DURABLE – OLERON 21 – PRISE EN CHARGE DES FRAIS DE GARANTIES DE BONNE FIN DANS LE CADRE D’UN ECHANGE PARCELLAIRE
  33. OLÉRON 21 – FICHE ACTION 5 – 21-5-7A DIAGNOSTIC DE CONFORTEMENT DE LA RIVE DROITE DU CHENAL DE LA PERROTINE – SECTEUR DU COUDE DE L’AIGUILLE –
  34. OLERON 21 – 20-5-1 – GEMAPI – MARAIS NORD – DOUHET – CURAGE
  35. OLERON 21 – 21-5-1 – GEMAPI – MARAIS NORD – DOUHET – PONT MARAIS SALANT
  36. OLERON 21 – 21-5-5 – GEMAPI – MARAIS PERROTINE – CURAGE CHENAL DU MOULIN
  37. OLERON 21 – 21-5-2 – GEMAPI – MARAIS DOUHET – RESTAURATION ECLUSE PLAISANCE
  38. OLERON 21 – 21-5-7 – GEMAPI – MARAIS PERROTINE –BERGES ET PONT PRISE LA NEU LONGUE
  39. MISE EN PLACE D’UNE WEBCAM PLAGE DE LA GIRAUDIERE-GRAND VILLAGE PLAGE
  40. ATTRIBUTION DE SUBVENTION
  41. ROD – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA MAISON DE LA NATURE POUR L’ANIMATION D’ATELIERS ZERO DECHET
  42. DELEGATION DE POUVOIR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE AU PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE
  43. ADOPTION DE LA M57 ET DU CFU AU 1ER JANVIER 2022 : SIMPLIFICATION COMPTABLE AVEC L’EXPERIMENTATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU)
  44. AMÉNAGEMENT DE LA ZA DES SEIZINS LOT 1 – VRD MARCHÉ CDC2018-13.01 AVENANT N°2
  45. COMMUNAUTE DE COMMUNES – VIREMENT DE CREDITS
  46. ENFANCE JEUNESSE – PRISE EN CHARGE DE LA NATATION SCOLAIRE ET DES ACTIVITES SCOLAIRES LIEES A LA MER ANNEE SCOLAIRE 2021 – 2022
  47. ENFANCE JEUNESSE – RECONDUCTION DE L’AIDE PASS MUZIK POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2021 – 2022
  48. SOUTIEN AU TRANSPORT DES JEUNES DES CLUBS DE SPORTS
  49. ENFANCE JEUNESSE – REMBOURSEMENT DES FRAIS LIES A LA VISITE DE PLANIFICATION – JOURNEES DE RENCONTRE TRANSFRONTALIERES
  50. PROLONGATION DE LA MISSION TECHNICIEN « ÉNERGIES RENOUVELABLES » EN EMPLOI PERMANENT
  51. PROLONGATION DE LA MISSION DE RESPONSABLE DU POLE LITTORAL ET NATURE
  52. CREATION D’UNE MISSION INTERNE DE CHARGE D’OPERATIONS BATIMENTS
  53. MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS