Convocation au Conseil Municipal du Mardi 15 Avril 2025

Le Maire de Saint Trojan les Bains

Aux membres du Conseil Municipal

Saint–Trojan, le 20 mars 2025

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

                J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le                                         

Mardi 15 avril 2025 à 20 heures 30

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bain15 

           ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 mars 2025

  1. Arrêt de projet révision du PLU
  2. Signature de la convention triennale de mise à disposition du Système d’Information Territoriale du Pôle Marennes-Oléron
  3. Sortie des ainés
  4. Tarif communal
  5. Instauration du régime de l’autorisation préalable de changement d’usage des locaux d’habitation en meublés de tourisme et de déclaration préalable soumise à enregistrement
  6. Vente chemin Lieu-dit Manson

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués                                                                                   

Le Maire

Marie-Josée VILLAUTREIX