Conseil municipal, mardi 17 novembre 2020 à 20h30, Salle du conseil

En raison de la crise sanitaire actuelle, le conseil municipal sera interdit au public. Merci de votre compréhension.

Ordre du jour

  1. RESE : Rapport annuel 2019 d’exploitation d’eau potable et assainissement
  2. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : rapport d’activité 2019
  3. Tarifs communaux
  4. Ouverture des commerces le dimanche
  5. Règlement intérieur du conseil municipal
  6. Création de poste
  7. CDG17 : Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire
  8. Transfert de la compétence PLU à l’intercommunalité
  9. Admission en non-valeur : Produits irrécouvrables             
  10. Décision modificative
  11. Choix du prestataire cantine scolaire

    Questions diverses