Ordre du jour – Conseil Municipal du 15 novembre 2022

Ordre du jour

  1. Communauté de communes de l’île d’Oléron : Signature de la convention de partenariat pour la production de logements sociaux 2023-2025
  2. Communauté de communes de l’île d’Oléron : Signature de l’avenant n°1 à la convention de mise à disposition d’un service entre la communauté de communes de l’Île d’Oléron et la commune de Saint-Trojan-les-Bains ayant confié l’instruction de ses autorisations du droit des sols dans le cadre de l’habilitation statutaire
  3. Reversement d’une part du produit de la taxe d’aménagement à la Communauté de communes de l’Île d’Oléron
  4. Désaffection et déclassement d’un terrain en vue de sa cession
  5. Ouverture des commerces le dimanche
  6. Tarifs communaux

Questions diverses