Numéro ObjetDécision du conseil 1Comptes de gestion 2023 : CommuneApprouvée à l'unanimité2Comptes Administratifs 2023 : CommuneApprouvée par 13 voix « pour » et 1 abstention (M. HAFID ALAOUI) 3Affectation du résultat…
Mercredi 3 Avril 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-BainsORDRE DU JOURDésignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 19 Mars 2024Comptes…
Numéro ObjetDécision du conseil 1Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la communeApprouvée à l’unanimité2Tarif occupation du domaine public et signature des conventions d’occupation temporaire Approuvée…
Mardi 19 Mars 2024 à 20 heures 30 Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains ORDRE DU JOUR Désignation du/de la secrétaire de séance Approbation du Procès-Verbal de la séance…
Concertation du public avant délibération La loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l’accélération de la production d’énergies renouvelables vise à accélérer le développement des énergies renouvelables de…
Numéro ObjetDécision du conseil 1Location hangarApprouvée à l’unanimité2Organisation des spectacles : recrutements occasionnelsApprouvée à l’unanimité3Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre…
Désignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2023.Location hangarOrganisation des spectacles : recrutements occasionnelsCommunauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et…
Saint-Trojan-les-Bains vous accueille les 16, 17 et 18 février 2024 pour célébrer l’incontournable Fête du Mimosa ! Au programme de cette nouvelle édition : VENDREDI 16 FÉVRIER : Concert de…
Les élus et les agents de la mairie de Saint-Trojan-les-Bains vous souhaitent une bonne et heureuse année 2024, avec de bons moments à partager avec ceux que vous aimez, santé…
Désignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 21 Novembre 2023. Avis sur le projet de révision du SCOT Marennes Oléron Octroi d’un mandat au Centre…