Conseil municipal du 25 septembre 2026

Madame, Monsieur,

Cher(e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Vendredi 25 septembre 2026 à 20 heures 30

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 3 juillet 2026

ADMINISTRATION GENERALE

1. Adhésion de la commune à l’AFIPADE et signature de la convention d’adhésion
2. Signature d’une convention de mise à disposition d’un local par Habitat 17
3. Signature de la convention Pointe de Manson
4. Signature de la convention d’engagement entre la commune, l’association voisins solidaires et le département de la Charente-Maritime dans le cadre du dispositif de l’Heure Civique
5. Adhésion au Réseau Francophone des Villes Amies des Ainés
6. Approbation du règlement intérieur des jardins communaux
7. Désignation d’un référent déontologue

RESSOURCES HUMAINES

8. Adhésion au GLEMO
9. Création d’un emploi permanent

URBANISME

10. Vente de parcelle Allée Montplaisir AC 132
11. Vente de parcelles Allée des Mouettes AC 177- AC 178- AC179- AC 180
12. Vente parcelle Allée des Mouettes AC 181-AC 182- AC 183- AC 184- AC185- AC186

FINANCES

13. Subvention bibliothèque
14. Remboursement de frais
15. Frais de déplacement
16. Décision modificative

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Jim ROUMEGOUS

Maire