Conseil municipal du 20 novembre 2026

Madame, Monsieur,

Cher(e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu :

Vendredi 20 novembre 2026 à 18 heures

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 septembre 2026

ADMINISTRATION GENERALE

1. RESE : rapport annuel 2025 d’exploitation d’eau potable et assainissement
2. Signature convention de prestations entre le Département de la Charente Maritime et la commune de Saint-Trojan-les-Bains
3. Agence postale communale : Modification des horaires d’ouverture
4. Ouverture des commerces le dimanche
5. Rapport annuel 2025 de la Société Publique Locale Charente-Maritime Développement
6. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : rapport d’activités 2025

RESSOURCES HUMAINES

7. Créations d’emplois permanents
8. Modification du tableau des effectifs
9. Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité
10. Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité

URBANISME

11. Avis vente de parcelle Allée des Mouettes AC 178
12. Avis vente de parcelle Allée des Mouettes AC 183

FINANCES

13. Fête du Mimosa : demande de subvention
14. Acquisition de jouets de Noël et repas du personnel communal
15. Attribution de chèques cadhoc aux agents
16. Admission en non-valeur : produits irrécouvrables
17. Indemnisation des préjudices d’un agent communal à la suite d'une maladie reconnue imputable au service- Approbation d’un protocole transactionnel et autorisation de signature.
18. Versement d'une subvention exceptionnelle de solidarité à la commune de Saumos (33) suite aux incendies de forêt.
19. Décision modificative

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de mes sentiments distingués.

Jim ROUMÉGOUS

Maire