Conseil municipal du 22 mai 2026

Le Maire de Saint-Trojan-les-Bains
Aux membres du Conseil Municipal Saint-Trojan,

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu

Vendredi 22 mai 2026 à 20 heures 30

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

           ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 17 avril 2026

ADMINISTRATION GENERALE

1. Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
2. Désignation d’un représentant au conseil d’école
3. Commission de révision des listes électorales
4. Droit à la formation des élus
5. Commissions municipales et désignation de nouveaux membres
6. Commissions extra-municipales et désignation de nouveaux membres
7. SDEER – compétence AODE bloc communal - Motion de soutien pour réaffirmer la nécessité de maintenir l’organisation des services publics de réseaux à l’échelon territorial le plus pertinent en termes d’efficacité de proximité et de solidarité
8. Motion soutien MSA

INTERCOMMUNALITE

9. Election membres de de la CLECT de la CDCIO
10. CDCIO : désignation d’un délégué communal auprès de la Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes Handicapées

RESSOURCES HUMAINES

11. Création de poste- avancement de grade

FINANCES

12. Tarif communaux 2026
13. Tarif terrasse boulevard Felix Faure
14. Subventions 2026
15. Hébergement MNS
16. Signature convention prestation de services
17. Projet « J’peux pas, j’ai cantine »
18. Décision du maire

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués.

Jim ROUMEGOUS

Maire