Conseil municipal du 17 avril 2026
Le Maire de Saint-Trojan-les-Bains
Aux membres du Conseil Municipal Saint-Trojan,
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu
Vendredi 17 avril 2026 à 20 heures 30
Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains
ORDRE DU JOUR
Désignation du/de la secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 mars 2026
1. Fixation du nombre de membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale
(CCAS)
2. Election des membres du conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
3. Election des membres au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion du Centre Intercommunal d'Action Sociale (CIAS)
4.Désignation des représentants au conseil portuaire
5. Désignation des électeurs chargés d'élire les délégués titulaires et suppléants des communes du canton de l'ile d'Oléron au comité du SDEER
6. Désignation des délégués au comité syndical de« SOLURIS »
7. Désignation d'un représentant au collège électoral du Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime
8. Désignation d'un délégué CNAS pour la commune
9. Désignation d'un délégué au Foyer Départemental Lannelongue
10. Désignation du correspondant défense
11. Désignation d'un représentant au Collège Aliénor Aquitaine
12. Désignation des représentants Charente Maritime Développement SPL
13. Désignation des membres au SIVU bateaux Passeurs
14. Désignation des délégués EAU 17
15. Election des membres de la commission d'appel d'offres
16. Création des commissions municipales et désignation des membres
17. Création des commissions extra-municipales
18. Fixation des indemnités de fonction des élus
19. Délégations du conseil municipal au maire
20. Signature d'une convention de servitudes dans le cadre des travaux d'installation de panneaux photovoltaïques
21. Tarif communal
Questions diverses
Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués.
Le Maire
Jim ROUMEGOUS
