Conseil municipal du 3 juillet 2026

Le Maire de Saint-Trojan-les-Bains
Aux membres du Conseil Municipal Saint-Trojan,

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu

Vendredi 3 juillet 2026 à 20 heures 30

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 juin 2026

ADMINISTRATION GENERALE

1. Signature de la convention tripartite SDIS-CDCIO- Commune de Saint-Trojan-Les-Bains relative à

l'organisation et à la surveillance des zones de baignade

2. Commission municipale et désignation de nouveaux membres

URBANISME

3. Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

4.  Avis - demande d'autorisation environnementale relative au plan de gestion des sédiments de l'Ile cl'Oléron

5. Avis vente de parcelle Allée des Mouettes

FINANCES

6. Tarif cantine scolaire 2026/2027

7. Demande de subvention DETR 2026: réhabilitation du groupe scolaire Henri Seguin

8. Demande de subvention clans le cadre du Fonds Vert 2026: réhabilitation / rénovation énergétique du groupe scolaire Henri Seguin

9. Demande de subvention Conseil départemental 17 : réhabilitation du groupe scolaire Henri Seguin

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués.

Jim ROUMÉGOUS

Maire