Convocation au Conseil Municipal du Mardi 18 novembre 2025

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le Mardi 18 novembre 2025 à 20h30 en salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

ORDRE DU JOUR

Désignation du/ de la secrétaire de ance

Approbation du Procès-Verbal de
la séance du 16 septembre 2025

1. RESE: rapport annuel 2021• d’exploitation d’eau potable et assainissement
2. Ouverture des commerces le dimanche

3. Tarifs communaux 2026

4.Subvention collège
5. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron: Signature de la convention de partenariat pour le déploiement des activités de l’espace France Services sur le territoire de l’ile d’Oléron

6. Création d’emplois permanents – Rectification des délibérations pour erreurs matérielles
6- 1 Création d’un emploi permanent d’agent de police municipale

6-2 Création d’un emploi permanent d’agent culture/ communication 6-S Création d’un emploi permanent d’agent d’accueil
6-4 Création d’un emploi d’agent d’accueil et lien social
6-5 Création d’un emploi d’agent technique

7. Protection Sociale Complémentaire: Adhésion à la convention de participation proposée par le CDG17 en matière de protection sociale complémentaire pour le risque santé
8. DSP pour la fourniture, l’installation, maintenance, entretien et exploitation publicitaire de mobilier urbain : Choix du délégataire et approbation du contrat de concession
9. Décision modificative
10. Décisions du maire

 

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués                                                                                   

Le Maire

Marie-Josée VILLAUTREIX