LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2024NuméroObjetDécision du conseil1Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Prolongation de la démarche mutualisée de prévention et d’évaluation des…
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu Lundi 24 juin 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie…
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024NuméroObjetDécision du conseil1Tarif cantine scolaire 2024/2025Approuvée à l'unanimité2Echo du Mimosa : abonnement 2025Approuvée à l'unanimité3Hébergement MNSApprouvée à l’unanimité4Signature convention…
Mardi 28 mai 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-BainsORDRE DU JOURDésignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 28 mai 2024Tarif…
Numéro ObjetDécision du conseil 1Comptes de gestion 2023 : CommuneApprouvée à l'unanimité2Comptes Administratifs 2023 : CommuneApprouvée par 13 voix « pour » et 1 abstention (M. HAFID ALAOUI) 3Affectation du résultat…
Mercredi 3 Avril 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-BainsORDRE DU JOURDésignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 19 Mars 2024Comptes…
Numéro ObjetDécision du conseil 1Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la communeApprouvée à l’unanimité2Tarif occupation du domaine public et signature des conventions d’occupation temporaire Approuvée…
Mardi 19 Mars 2024 à 20 heures 30 Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains ORDRE DU JOUR Désignation du/de la secrétaire de séance Approbation du Procès-Verbal de la séance…
Numéro ObjetDécision du conseil 1Location hangarApprouvée à l’unanimité2Organisation des spectacles : recrutements occasionnelsApprouvée à l’unanimité3Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre…
Désignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2023.Location hangarOrganisation des spectacles : recrutements occasionnelsCommunauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et…