Convocation au Conseil Municipal du Mardi 17 Septembre 2024
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu Mardi 17 Septembre 2024 à 20 heures 30à la Salle du conseil –…
PROCES – VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024L’an deux mil vingt-quatre, le 28 Mai à 20h30, le conseil municipal de la commune, dûment convoqué, s’est réuni en…
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du lundi 24 Juin
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2024NuméroObjetDécision du conseil1Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Prolongation de la démarche mutualisée de prévention et d’évaluation des…
Convocation au Conseil Municipal du 24 juin 2024
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu Lundi 24 juin 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie…
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mardi 28 mai 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024NuméroObjetDécision du conseil1Tarif cantine scolaire 2024/2025Approuvée à l'unanimité2Echo du Mimosa : abonnement 2025Approuvée à l'unanimité3Hébergement MNSApprouvée à l’unanimité4Signature convention…
Ordre du jour – Conseil Municipal du 28 mai 2024
Mardi 28 mai 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-BainsORDRE DU JOURDésignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 28 mai 2024Tarif…
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mercredi 3 avril 2024
Numéro ObjetDécision du conseil 1Comptes de gestion 2023 : CommuneApprouvée à l'unanimité2Comptes Administratifs 2023 : CommuneApprouvée par 13 voix « pour » et 1 abstention (M. HAFID ALAOUI) 3Affectation du résultat…
Ordre du jour – Conseil Municipal du 3 avril 2024
Mercredi 3 Avril 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-BainsORDRE DU JOURDésignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 19 Mars 2024Comptes…
Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mardi 19 mars 2024
Numéro ObjetDécision du conseil 1Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la communeApprouvée à l’unanimité2Tarif occupation du domaine public et signature des conventions d’occupation temporaire Approuvée…
Ordre du jour – Conseil Municipal du 19 mars 2024
Mardi 19 Mars 2024 à 20 heures 30 Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains ORDRE DU JOUR Désignation du/de la secrétaire de séance Approbation du Procès-Verbal de la séance…