Ordre du jour – Conseil Municipal du 28 mars 2023

  1. Comptes de gestion 2022 : Commune
  2. Comptes Administratifs 2022 : Commune
  3. Affectations du résultat : Commune
  4. Vote des taxes 2023
  5. Vote des subventions 2023
  6. Budget Primitif 2023 : Commune
  7. Tarif d’occupation du domaine public place de l’Epron et signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public
  8. Tarif d’occupation du domaine public boulevard de la plage et signature de la convention d’occupation temporaire du domaine public
  9. Conseil Départemental 17 : Demande de subvention dans le cadre du projet d’acquisition d’une cabane à vocation patrimoniale
  10. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Demande de fonds de concours dans le cadre du projet d’acquisition d’une cabane à vocation patrimoniale
  11. Demande de subvention Fonds Vert 2023 : restructuration de la salle polyvalente
  12. Demande de subvention dans le cadre du contrat territorial d’éducation artistique et culturelle du bassin Marennes- Ile d’Oléron
  13. Vente de la parcelle C2396 sur la zone d’activité économique des « Bris Ouest »
  14. SDV 17 : Signature de la convention concernant la conception de l’aménagement des rues Marie Curie et de la Nature et la réalisation des travaux
  15. Création de postes

Questions diverses