Convocation au Conseil Municipal du Mardi 10 décembre 2024

Le Maire de Saint Trojan les Bains

Aux membres du Conseil Municipal

Saint–Trojan, le jeudi 5 Décembre 2024

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

            J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu                                          

   Mardi 10 décembre 2024 à 20 heures 30

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

           ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 novembre 2024

  1. Décision modificative
  2. Mise en place de l’indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement
  3. Ressources Humaines : Mise à jour du tableau des effectifs
  4. Attribution de chèques Cadhoc aux agents
  5. Composition de la Commission locale d’Evaluation des Charges Transférées : désignation de 2 élus titulaires et 1 élu suppléant
  6. Tarifs communaux 2025
  7. Tarifs communaux port 2025
  8. Acceptation d’un don
  9. Subvention ADCS – O.C.C.E 17
  10. Décisions du maire

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués.                                                                               

Le Maire

Marie-Josée VILLAUTREIX