Convocation au Conseil Municipal du Mardi 19 novembre 2024

Le Maire de Saint Trojan les Bains Aux membres du Conseil Municipal

Saint–Trojan, le jeudi 14 novembre 2024

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

            J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le                                      

   Mardi 19 novembre 2024 à 20 heures 30

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 15 octobre 2024

  1. Signature d’une convention de groupement pour candidature collective à l’Appel à projets Citéo « Collecte pour recyclage des déchets d’emballages ménagers issus de la consommation nomade »
  2. Adhésion à la convention-cadre relative aux missions facultatives proposées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de Charente-Maritime
  3. Ouverture des commerces le dimanche
  4. Délégation de service public : « gestion du marché diurne et nocturne » lancement de la procédure
  5. Subvention CNCO

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués                                                                                    

Le Maire

Marie-Josée VILLAUTREIX