Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mardi 20 février 2024

Numéro

Objet

Décision du conseil

1

Location hangar

Approuvée à l’unanimité

2

Organisation des spectacles : recrutements occasionnels

Approuvée à l’unanimité

3

Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

Approuvée à l’unanimité

4

ONF : programme d’entretien des équipements touristiques

Approuvée à l’unanimité

5

Création de postes

Approuvée à l’unanimité

6

Avance sur subvention Association « Un Tiers-lieu à Saint-Trojan-les-Bains »

Approuvée à l’unanimité

7

Exonération loyer logement communal

Approuvée à l’unanimité

8

Tarifs communaux 2024

Approuvée à l’unanimité

9.

Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du Centre de Gestion 17

Approuvée à l’unanimité

10

Autorisation d’ouverture de crédit d’investissement avant vote du budget

Approuvée à l’unanimité