Ordre du jour – Conseil Municipal du 18 octobre 2022

Ordre du jour

  1. RESE : rapport annuel 2021 d’exploitation d’eau potable et assainissement
  2. Communauté de communes de l’île d’Oléron : rapport d’activité 2021
  3. Communauté de communes de l’île d’Oléron – Régie Oléron Déchets : rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés
  4. Tarifs communaux
  5. Fête du Mimosa : demande de subventions
  6. Transfert de propriété de la voie communales D126 et D126E1 dans le domaine public communal
  7. Communauté de communes de l’île d’Oléron : signature de l’avenant n°1 au procès-verbal de mise à disposition des biens connexes à la zone d’activité Les Bris
  8. Conseil Départemental 17 : demande de subvention au titre des amendes de police – création de stationnement
  9. Décision modificative

Questions diverses