Ordre du jour – Conseil Municipal du 19 décembre 2023

Désignation du/de la secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 21 Novembre 2023.

  1. Avis sur le projet de révision du SCOT Marennes Oléron
  2. Octroi d’un mandat au Centre de gestion de la Charente-Maritime pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la procédure de marché public ayant pour objet de conclure une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
  3. Dénomination de la salle polyvalente
  4. Exonération du loyer du mois de décembre pour cause de travaux
  5. Signature d’une convention de gestion avec l’entreprise FRERY dans le cadre de la fête du Mimosa
  6. Demande de subvention au Conseil Départemental 17 : Stèle de Gatseau
  7. Modification du temps de travail d’un emploi
  8. Création d’un emploi permanent
  9. Tarifs communaux 2023
  10. Tarifs communaux port 2023
  11. Décision modificative
  12. Décision du Maire

Questions diverses