Ordre du jour – Conseil Municipal du 19 mars 2024

Mardi 19 Mars 2024 à 20 heures 30

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 20 février 2024

  1. Comptes de gestion 2023 : Commune
  2. Comptes Administratifs 2023 : Commune
  3. Affectation du résultat de l’exercice 2023
  4. Vote des taxes 2024
  5. Vote des subventions 2024
  6. Vote du budget primitif 2024
  7. Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la commune
  8. Tarif occupation du domaine public et signature des conventions d’occupation temporaire  
  9. Tarif de la sortie séniors
  10.  Création de postes
  11. Modification du tableau des effectifs

Questions diverses