Ordre du jour – Conseil Municipal du 21 novembre 2023

  1. Projet photovoltaïque territorial en auto-consommation collective : participation de la commune de Saint-Trojan-les-Bains et mise à disposition de parking et toiture
  2. Signature de la convention de prestations relative à la gestion du port avec le Département de la Charente-Maritime
  3. Signature de la convention d’engagement entre la commune, l’association voisins solidaires et le département de la Charente-Maritime dans le cadre du dispositif de l’Heure Civique
  4. RESE : Prestation de Schéma DECI (Défense Extérieure Contre l’Incendie)
  5. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Modification des statuts
  6. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Demande de fonds de concours pour la restructuration de la salle polyvalente
  7. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Demande de fonds de concours pour le déplacement de la stèle de Gatseau
  8. Ouverture des commerces le dimanche
  9. Création de postes
  10. Tarifs communaux
  11. Décision modificative
Questions diverses