OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVIS DE MISE EN CONCURRENCE 1 EMPLACEMENT DE PETITE RESTAURATION
Group of people in casual clothes smiling and looking at camera while standing near van during summer trip

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVIS DE MISE EN CONCURRENCE 1 EMPLACEMENT DE PETITE RESTAURATION

Le présent avis a pour objet de définir les modalités d’occupation d’un emplacement dédié à une activité de petite restauration, type Food Truck. L’emplacement pour un camion ou remorque aménagé(e) (inférieur(e) à 3.5t) est situé place de l’Eperon face à la salle Le Galion à Saint-Trojan-les-Bains.

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Mise à disposition du public – Travaux Novotel
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Mise à disposition du public – Travaux Novotel

Dans le cadre de l'instruction d'un projet d'urbanisme, situé en espaces remarquables au titre des dispositions particulières de la loi littoral, une mise à disposition du public doit être effectuée du 29 juillet 2024 au 13 août 2024 inclus, conformément aux articles L 121-23 et L 121-24 du Code de l'Urbanisme : Déclaration préalable DP n°017 411 24 X00042

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