Appel à manifestation d’intérêt spontané
Articles L.2122-1 et L.2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques La commune de Saint-Trojan-les-Bains est propriétaire de la cabane dite « Le Barachois » située quai Anthony…
Appel à manifestation d’intérêt spontané
Articles L.2122-1 et L.2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques La commune de Saint-Trojan-les-Bains est propriétaire de la cabane dite« Le Pinocchio » située quai Anthony Dubois,…
AVIS D’ENQUÊTE PUBLIQUE
Révision générale du plan local d'urbanisme (PLU) sur la commune de Saint-Trojan-les-Bains.
Group of people in casual clothes smiling and looking at camera while standing near van during summer trip
OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVIS DE MISE EN CONCURRENCE 1 EMPLACEMENT DE PETITE RESTAURATION
Le présent avis a pour objet de définir les modalités d’occupation d’un emplacement dédié à une activité de petite restauration, type Food Truck. L’emplacement pour un camion ou remorque aménagé(e) (inférieur(e) à 3.5t) est situé place de l’Eperon face à la salle Le Galion à Saint-Trojan-les-Bains.
https://all.accor.com/0417
Mise à disposition du public – Travaux Novotel
Dans le cadre de l'instruction d'un projet d'urbanisme, situé en espaces remarquables au titre des dispositions particulières de la loi littoral, une mise à disposition du public doit être effectuée du 29 juillet 2024 au 13 août 2024 inclus, conformément aux articles L 121-23 et L 121-24 du Code de l'Urbanisme : Déclaration préalable DP n°017 411 24 X00042
https://all.accor.com/0417
Mise à disposition du public – Travaux Novotel
Dans le cadre de l'instruction d'un projet d'urbanisme, situé en espaces remarquables au titre des dispositions particulières de la loi littoral, une mise à disposition du public doit être effectuée du 29 juillet 2024 au 13 août 2024 inclus, conformément aux articles L 121-23 et L 121-24 du Code de l'Urbanisme : Déclaration préalable DP n°017 411 24 X00042
APPEL A MANIFESTATION D’INTERET SPONTANEE
Articles L.2122-1 et L.2122-1-4 du code général de la propriété des personnes publiques