Mise à disposition du public – Travaux Novotel
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Mise à disposition du public – Travaux Novotel

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Dans le cadre de l'instruction d'un projet d'urbanisme, situé en espaces remarquables au titre des dispositions particulières de la loi littoral, une mise à disposition du public doit être effectuée du 29 juillet 2024 au 13 août 2024 inclus, conformément aux articles L 121-23 et L 121-24 du Code de l'Urbanisme : Déclaration préalable DP n°017 411 24 X00042

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