Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu le Mardi 21 octobre 2025 à 20h30 en salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains
ORDRE DU JOUR
Désignation du/ de la secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 septembre 2025
1. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Rapport d’activités 2021·
2. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets et assimilés – Année 2021•
3. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron: modification des statuts
1•. Communauté de Communes de l’Ile cl‘Oléron : Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des charges
5. Rapport annuel 2021• de la Société Publique Locale Charente Maritime Développement
6. Fête du Mimosa : demande de subventions
7. Remboursement frais carte grise
8. Admission en non-valeur de créances éteintes
9. Autorisation donnée au service de gestion comptable Marennes Oléron d‘effectuer la provision par une ‘ecn•ture comptable cl’orclref\Qbiu‘\e1g‘etai•re
10. Création d’emplois permanents
11. Désaffectation et déclassement d’un terrain en vue de sa cession
12. Vente de la parcelle AC 1·9
13. Tarifs communaux
11-. Tarifs communaux port 2026Questions diverses
Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués
Le Maire
Marie-Josée VILLAUTREIX