LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 SEPTEMBRE 2024

Numéro

Objet

Décision du conseil

1

Désignation d’un référent déontologue

Approuvée à l’unanimité

2

Dénomination d’une voie publique

Approuvée à l’unanimité

3

Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Rapport d’activité 2023

Approuvée à l’unanimité

4

Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets et assimilés – Année 2023

Approuvée à l’unanimité

5

Recensement communal : désignation d’un coordonnateur communal

Approuvée à l’unanimité

6

Personnel communal – Régime des astreintes

Approuvée à l’unanimité

7

Signature de la convention de partenariat pour la gestion d’un point de contact : La Poste Agence Communale

Approuvée à l’unanimité

8-1

Tarifs communaux 2025

Approuvée à l’unanimité

8-2

Tarifs communaux 2024

Approuvée à l’unanimité

9

Validation du règlement d’utilisation du ponton de Manson

Approuvée par 12 voix « pour » et 1 abstention

 (M. GAILLOT)