LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024
Numéro | Objet | Décision du conseil |
1 | Tarif cantine scolaire 2024/2025 | Approuvée à l’unanimité |
2 | Echo du Mimosa : abonnement 2025 | Approuvée à l’unanimité |
3 | Hébergement MNS | Approuvée à l’unanimité |
4 | Signature convention de prestations de services | Approuvée à l’unanimité |
5 | Maîtrise de la demande d’énergie et performance énergétique – Modification des statuts du SDEER | Approuvée à l’unanimité |
6 | CDCIO : convention de mise à disposition des services techniques bâtiments et espaces verts des communes au profit de la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron | Approuvée par 9 voix « pour » 1 voix « contre »( Mme LEJEUNE) et 4 abstentions (Mme HERBIET, Mme ROLLAND, M. HAFID ALAOUI, Mme DUROX, ) |
7 | Conseil Départemental 17 : Demande de subvention au titre des amendes de police – Création d’un plateau surélevé | Approuvée à l’unanimité |
8 | Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Demande de fonds de concours pour la réalisation d’un ponton flottant avec passerelle | Approuvée à l’unanimité |
9 | Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Demande de fonds de concours pour la réhabilitation d’une cabane patrimoniale | Approuvée à l’unanimité |
10 | Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat | Approuvée par 12 voix « pour « et 2 abstentions (Mme ROLLAND, M. HAFID ALAOUI) |
11 | Modification de tarifs communaux | Approuvée à l’unanimité |
12 | Décision modificative | Approuvée à l’unanimité |