Liste des délibérations examinées lors du conseil municipal du mardi 28 mai 2024

Numéro

Objet

Décision du conseil

1

Tarif cantine scolaire 2024/2025

Approuvée à l’unanimité

2

Echo du Mimosa : abonnement 2025

Approuvée à l’unanimité

3

Hébergement MNS

Approuvée à l’unanimité

4

Signature convention de prestations de services

Approuvée à l’unanimité

5

Maîtrise de la demande d’énergie et performance énergétique – Modification des statuts du SDEER

Approuvée à l’unanimité

6

CDCIO : convention de mise à disposition des services techniques bâtiments et espaces verts des communes au profit de la Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron

Approuvée par 9 voix « pour » 1 voix « contre »( Mme LEJEUNE) et 4 abstentions (Mme HERBIET, Mme ROLLAND, M. HAFID ALAOUI, Mme DUROX, )

7

Conseil Départemental 17 : Demande de subvention au titre des amendes de police – Création d’un plateau surélevé

Approuvée à l’unanimité

8

Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Demande de fonds de concours pour la réalisation d’un ponton flottant avec passerelle

Approuvée à l’unanimité

9

Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Demande de fonds de concours pour la réhabilitation d’une cabane patrimoniale

Approuvée à l’unanimité

10

Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir d’achat

Approuvée par 12 voix « pour « et 2 abstentions (Mme ROLLAND, M. HAFID ALAOUI)

11

Modification de tarifs communaux

Approuvée à l’unanimité

12

Décision modificative

Approuvée à l’unanimité