Convocation au Conseil Municipal du 24 juin 2024

Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,

                J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu                                          

   Lundi 24 juin 2024 à 20 heures 30

Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains

   ORDRE DU JOUR

Désignation du/de la secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 Mai 2024

 

  1. Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Prolongation de la démarche mutualisée de prévention et d’évaluation des risques professionnels et du poste de technicien en prévention
  2. Délégation du service public du casino – Rapport annuel du délégataire – saison 2022/2023
  3. Versement d’une subvention au CCAS
  4. Modification de l’Indemnité Forfaitaire Complémentaires pour élections
  5. Conseil Départemental 17 : Demande de subvention dans le cadre du fonds d’aide des locaux scolaires 1er degré
  6. Transfert de propriété des ex-RD n°126 et 126 E dans la voirie communale
  7. Décision du maire

  

Questions diverses

Vous remerciant de votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur l’expression de mes sentiments distingués                                                                                   

Le Maire

 

Marie-Josée VILLAUTREIX