Mercredi 3 Avril 2024 à 20 heures 30
Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains
ORDRE DU JOUR
Désignation du/de la secrétaire de séance
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 19 Mars 2024
- Comptes de gestion 2023 : Commune
- Comptes Administratifs 2023 : Commune
- Affectation du résultat de l’exercice 2023
- Vote des taxes 2024
- Vote des subventions 2024
- Vote du budget primitif 2024
- Demande de subvention pour l’acquisition d’un gilet pare-balles dans le cadre du FIPD
- Demande de subvention au Conseil Départemental 17 pour la restauration d’archives communales
- Création de poste
- Indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d’activité
- Congés bonifiés
- Signature d’une convention d’occupation temporaire du domaine public
- Constat de désaffectation et déclassement de biens immobiliers non bâtis dépendant du domaine public communal
Questions diverses