Mardi 28 mai 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-BainsORDRE DU JOURDésignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 28 mai 2024Tarif…

Numéro ObjetDécision du conseil 1Comptes de gestion 2023 : CommuneApprouvée à l'unanimité2Comptes Administratifs 2023 : CommuneApprouvée par 13 voix « pour » et 1 abstention (M. HAFID ALAOUI) 3Affectation du résultat…

Mercredi 3 Avril 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-BainsORDRE DU JOURDésignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 19 Mars 2024Comptes…

Numéro ObjetDécision du conseil 1Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables sur le territoire de la communeApprouvée à l’unanimité2Tarif occupation du domaine public et signature des conventions d’occupation temporaire   Approuvée…

Mardi 19 Mars 2024 à 20 heures 30 Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains ORDRE DU JOUR Désignation du/de la secrétaire de séance Approbation du Procès-Verbal de la séance…

Numéro ObjetDécision du conseil 1Location hangarApprouvée à l’unanimité2Organisation des spectacles : recrutements occasionnelsApprouvée à l’unanimité3Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre…

Désignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2023.Location hangarOrganisation des spectacles : recrutements occasionnelsCommunauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et…

Désignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 21 Novembre 2023. Avis sur le projet de révision du SCOT Marennes Oléron Octroi d’un mandat au Centre…

Projet photovoltaïque territorial en auto-consommation collective : participation de la commune de Saint-Trojan-les-Bains et mise à disposition de parking et toitureSignature de la convention de prestations relative à la gestion du…