Ordre du jour – Conseil Municipal du 19 mars 2024
Mardi 19 Mars 2024 à 20 heures 30 Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains ORDRE DU JOUR Désignation du/de la secrétaire de séance Approbation du Procès-Verbal de la séance…
Mardi 19 Mars 2024 à 20 heures 30 Salle du conseil – Mairie de Saint-Trojan-Les-Bains ORDRE DU JOUR Désignation du/de la secrétaire de séance Approbation du Procès-Verbal de la séance…
Numéro ObjetDécision du conseil 1Location hangarApprouvée à l’unanimité2Organisation des spectacles : recrutements occasionnelsApprouvée à l’unanimité3Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et groupements communaux » pour la lutte contre…
Désignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 19 décembre 2023.Location hangarOrganisation des spectacles : recrutements occasionnelsCommunauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Convention de soutien « communes et…
Désignation du/de la secrétaire de séanceApprobation du Procès-Verbal de la séance du 21 Novembre 2023. Avis sur le projet de révision du SCOT Marennes Oléron Octroi d’un mandat au Centre…
Projet photovoltaïque territorial en auto-consommation collective : participation de la commune de Saint-Trojan-les-Bains et mise à disposition de parking et toitureSignature de la convention de prestations relative à la gestion du…
Comptes de gestion 2022 : CommuneComptes Administratifs 2022 : CommuneAffectations du résultat : CommuneVote des taxes 2023Vote des subventions 2023Budget Primitif 2023 : CommuneTarif d’occupation du domaine public place de l’Epron et signature…