LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPALDU MARDI 10 DECEMBRE 2024NuméroObjetDécision du conseil1Décision modificative Approuvée à l’unanimité2Mise en place de l’indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement Approuvée à l’unanimité3Ressources Humaines : Mise…
Le Maire de Saint Trojan les BainsAux membres du Conseil MunicipalSaint–Trojan, le jeudi 5 Décembre 2024Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil…
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 19 NOVEMBRE 2024NuméroObjetDécision du conseil1Signature d’une convention de groupement pour candidature collective à l’Appel à projets Citéo « Collecte pour recyclage…
Le Maire de Saint Trojan les Bains Aux membres du Conseil MunicipalSaint–Trojan, le jeudi 14 novembre 2024Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du…
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPALDU MARDI 15 OCTOBRE 2024NuméroObjetDécision du conseil1RESE : rapport annuel 2023 d’exploitation d’eau potable et assainissement Approuvée à l’unanimité2Fête du Mimosa : demande de subventionsApprouvée à…
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPALDU LUNDI 24 JUIN 2024L’an deux mil vingt-quatre, le 24 juin à 20h30, le conseil municipal de la commune, dûment convoqué, s’est réuni en session…
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPALDU MARDI 17 SEPTEMBRE 2024 NuméroObjetDécision du conseil1Désignation d’un référent déontologue Approuvée à l’unanimité2Dénomination d’une voie publiqueApprouvée à l’unanimité3Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Rapport…
PROCES - VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MAI 2024L’an deux mil vingt-quatre, le 28 Mai à 20h30, le conseil municipal de la commune, dûment convoqué, s’est réuni en…
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24 JUIN 2024NuméroObjetDécision du conseil1Communauté de Communes de l’Ile d’Oléron : Prolongation de la démarche mutualisée de prévention et d’évaluation des…
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, J’ai l’honneur de vous informer que la prochaine réunion du conseil municipal aura lieu Lundi 24 juin 2024 à 20 heures 30Salle du conseil – Mairie…